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Les véhicules d'occasion et les nouvelles plaques d'immatriculation

Auteur : Relaxnews

Après les véhicules neufs, depuis le 15 avril dernier, c'est au tour des véhicules d'occasion de bénéficier du nouveau système d'immatriculation des véhicules (SIV). A partir du jeudi 15 octobre, les véhicules achetés d'occasion seront immatriculés selon le SIV et adopteront les nouvelles plaques "AA-123-AA" avec numéro du département et logo régional.

Jusque-là, les véhicules d'occasion restaient immatriculés selon l'ancien système du Fichier national des immatriculations. Après un premier report en juin dernier, ces véhicules passeront au nouveau système dès le 15 octobre.

A cette date, tout véhicule d'occasion recevra un nouveau numéro d'immatriculation lors d'un changement de propriétaire, d'un changement d'adresse ou toute autre modification affectant la carte grise. Au même titre que les véhicules neufs, les nouvelles immatriculations des véhicules d'occasion seront conservées jusqu'à leur mise à la casse.

Pour rappel, le nouveau numéro d'immatriculation se compose d'une série de 7 caractères alphanumériques formée successivement de 2 lettres, 1 tiret, 3 chiffres, 1 tiret, et 2 lettres. Ces caractères sont de couleur noire sur fond blanc uniquement. La partie gauche de la plaque est quant à elle réservée à la lettre F sur fond bleu, surmontée du drapeau étoilé de l'Union européenne. La partie droite est réservée au numéro de département, au choix du propriétaire du véhicule, surmonté du logo de la région correspondante.

Plus d'informations sur www.ants.interieur.gouv.fr

 
Infos pratiques
Nouvelles plaques d'immatriculation : mode d'emploi
Mise en place le 15 avril 2009

       
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